Conditions générales

CONDITIONS D'UTILISATION

1. ACCEPTATION DES CONDITIONS : EN UTILISANT LES SERVICES FOURNIS PAR BluVegas Casino, VOUS (L'"UTILISATEUR") ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CES CONDITIONS D'UTILISATION ("ACCORD"). SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS L'UNE DES CONDITIONS, VEUILLEZ NE PAS UTILISER LES SERVICES.

2. DÉFINITIONS : Aux fins de cet Accord, les définitions suivantes s'appliquent :

   • "UTILISATEUR" désigne toute personne qui utilise les services fournis par BluVegas Casino ;
   • "SERVICES" désignent tous les produits et fonctionnalités offerts par BluVegas Casino ;

3. ÉLIGIBILITÉ : Les Services sont destinés à être utilisés uniquement par des personnes de 18 ans ou plus. En utilisant les Services, vous déclarez avoir atteint l'âge légal dans votre juridiction et être autrement éligible à cet Accord.

4. MODIFICATIONS DES CONDITIONS : BluVegas Casino se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment sans préavis. Les modifications seront effectives immédiatement après leur publication sur notre site web. Votre utilisation continue des Services après la modification constituera votre acceptation de ces modifications.

5. UTILISATION APPROPRIÉE DES SERVICES : L'Utilisateur s'engage à utiliser les Services uniquement à des fins légales, en conformité avec toutes les lois et réglementations applicables, y compris mais sans s'y limiter :

   • Tous les droits d'auteur, marques de commerce, brevets, secrets commerciaux et autres droits de propriété liés au contenu fourni par les Services ;
   • Toutes dispositions concernant la conduite en ligne, la décence et l'utilisation acceptable.

6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : BluVegas Casino revendique tous les droits de propriété intellectuelle sur ses matériels, y compris mais sans s'y limiter, les logiciels, textes, images, audio, vidéos, musique, pages web, graphiques, bases de données, icônes, logos, designs, marques commerciales, noms commerciaux, noms de domaine, interfaces utilisateur et tous les autres éléments des Services.

7. UTILISATION INTERDITE : L'Utilisateur est interdit de :

   • Utiliser les Services à des fins illégales ou non autorisées ;
   • Modifier, traduire, décompiler, démonter ou tenter d'extraire le code source du logiciel fourni par les Services ;

8. COMPTES : L'Utilisateur s'engage à ce que toutes les informations fournies en lien avec un compte créé par lui soient exactes et véridiques.

9. SÉCURITÉ DES MOTS DE PASSE : L'Utilisateur est responsable du maintien de la confidentialité des mots de passe délivrés lors de l'inscription et doit veiller à ce qu'aucun accès non autorisé à ceux-ci ne se produise.

10. RÉSILIATION DE L'UTILISATION : BluVegas Casino se réserve le droit de résilier cet Accord ou de suspendre l'accès de l'utilisateur à tout moment, avec ou sans motif, y compris mais sans s'y limiter :

    • Non-respect des conditions de service ;
    • Abus des services ou des ressources système ;

11. AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ : Dans toute la mesure permise par la loi applicable, BluVegas Casino décline toutes garanties, expresses ou implicites, y compris mais sans s'y limiter les garanties implicites de qualité marchande et d'adéquation à un usage particulier. En aucun cas, BluVegas Casino ne pourra être tenu responsable des dommages (y compris, mais sans s'y limiter, les dommages accessoires, consécutifs, punitifs, spéciaux, indirects ou exemplaires) résultant de :

    • Utilisation ou incapacité à utiliser les Services ;
    • Informations fournies sur le site web ;
    • Accès non autorisé ou piratage ;

12. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION : Ces Conditions seront régies par et interprétées conformément aux lois, sans tenir compte de ses principes de conflit de lois.

13. RÉSOLUTION DES CONFLITS : Tous les différends découlant de ces Conditions seront résolus par arbitrage obligatoire conformément aux règles.

14. AVIS : Tous les avis donnés en vertu de cet Accord seront faits par email ou par avis écrit remis à la dernière adresse connue de l'Utilisateur.

15. ACCORD COMPLET : Cet Accord constitue l'intégralité de l'entente entre BluVegas Casino et l'UTILISATEUR, et remplace toutes les ententes antérieures concernant le sujet des présentes.

En utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions d'Utilisation telles qu'elles peuvent être modifiées de temps à autre.